Framaforms

Créez rapidement et simplement des formulaires en ligne

Ce formulaire vous permet d'enregistrer les nouvelles demnades d'agrément de prestataires

Fichiers attachés:

Statuts signés de l'association

Règlement intérieur décembre 2017

PV de création de l'OURSE

Attestation préfectorale

charte complète de l'OURSE - merci de la lire et de l'imprimer

Prénom et Nom du Référent de l'OURSE: *

Saisir le Nom Prénom de la personne de l'OURSE avec qui vous êtes en relation

Courriel du PRESTATAIRE : *

Votre adrese mail la plus utilisée

NOM du demandeur : *

Saisir le nom du gérant ou du responsable de l'entreprise

PRÉNOM : *

Saisir son prénom

Date de la demande d'agrément : *

Jour

Mois

Année

Identitfiants postaux et administratifs du nouveau demandeur d'agrément

Nom de l'entreprise : *

Si AUTRE : Statut de la société *

merci de saisir le statu administratif de votre entreprise

Adresse Postale : *

Code Postal : *

Saisir le code postal de la commune

COMMUNE : *

Saisir le nom de la commune en majuscule, merci

Téléphone Fixe :

Saisir le numéro sous la forme : 02 00 00 00 00 respecter les séparateurs espace entre les binômes

Téléphone mobile

Saisir le numéro sous la forme : 06 00 00 00 00 respecter les séparateurs espace entre les binômes

Adresse mail de l'entreprise :

Si différent de celle du demandeur

Numero Siret ou Siren de l'entreprise : *

Saisir le numéro Siret

Code NAE : *

Saisir le code APE qui définit le domaine d'activité de l'entreprise

Domaine d'activité : *

préciser la dénomination de l'activité de l'entreprise

LA CHARTE DE L'OURSE

Vous déclarez connaître, avoir reçu et adhérer à la charte et aux valeurs de l’OURSE *

Oui

Calcul de la cotisation

Calculez votre cotisation

Nombre de salarié plein temps : *

Nombre de salariés hors le chef d'entreprise. Si autoentrepreneur = 0

montant de la cotisation : *

saisir le montant de la cotisation en €uros : 10.00 ou solidaire

Mode de Règlement des cotisations à l'OURSE *

Chèque

Espèces

Virement

Aucun

ORDRE DU CHEQUE : *

NE PAS MODIFIER

RIB de l'OURSE *

NE PAS MODIFIER? MAIS PRENDRE EN NOTE DOMICILIATION : CCM La ROCHE Bernard IBAN : CMBRFR2

Statuts du demandeur : : *

Professionnels / Prestataires

Comptoir d'échanges

Référent local ou sectoriel

Un prestataire peut avoir deux statuts ou plus : Acteurs "Consom'acteurs" et Professionnel, Comptoir d'échanges et référent etc.

Autre nouvelle pratique salariale :

Liste des fournisseurs locaux

Fournisseur 1

nom + N° de téléphone

Fournisseur 2

nom + N° de téléphone

Fournisseur 3

Nom + N° de téléphone

Fournisseur 4

Nom + N° de téléphone

plus de fournisseurs locaux ?

merci de saisir vos autres fournisseurs locaux :

Souhaitez-vous vous impliquer dans l'association qui gère l'OURSE *

Oui

Non

Implication possible dans l'association *

Comptoir d'échange

ambassadeur de l'ourse dans son secteur

animateur de rencontres / Débat par domaine d'activité professionnel

participation aux rencontres de secteur

participation aux réunions / Recontres par secteur d'activité

Ambassadeur, secteur ? *

Contacter l'auteur⋅rice de ce formulaire

Pour contacter l'auteur⋅rice de ce formulaire, cliquez ici

Framaforms est un service en ligne libre, gratuit, sans publicité et respectueux de vos données permettant de générer des formulaires (sondages, enquêtes, pétitions, etc.)
Ce service (et bien d'autres) vous est proposé par Framasoft dans le cadre de « sa campagne « Dégooglisons Internet » ».
Ce contenu n'est ni rédigé, ni cautionné par Framasoft. Signaler un cas d'utilisation abusive.
Framaforms est propulsé par Drupal 7.

Framaforms

OURSE AGREMENT PRESTATAIRE

Contacter l'auteur⋅rice de ce formulaire

Fourni par Framaforms