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Facturation Inventons nos vies bas carbone

Voici un formulaire pour faciliter la réalisation des factures pour le règlement des droits des ateliers Inventons nos vies bas carbone.

En effet, si le kit est utilisé pour des prestations rémunérées (usage commercial), 10 % du chiffre d’affaires TTC
doivent être reversés à l'association Inventons nos vies bas carbone. Et 5 euros par personne sensibilisée si le kit est utilisé pour des formations internes (entreprise, collectivité ou association formant ses salariés).

 
1 Début 2 Terminé

Caractéristiques de la structure à facturer

Merci de remplir les informations nécessaires à la facturation, relatives à votre structure

Montant de la facturation

Sélectionner le type de prestation réalisée (commerciale, interne) pour pouvoir préciser les caractéristiques financières

Expliquez en quelques mots le contexte d'utilisation qui justifie une facturation particulière
N'hésitez pas à ajouter tout commentaire qui vous semble pertinent

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